Délibérations du SMORE

2025
- 30/09/2025
  - Délibération protection complémentaire sociale.pdf publié le 04/02/2026 à 11:10 (764 Ko)
  - création poste technicien catégorie B.pdf publié le 04/02/2026 à 11:10 (797 Ko)
  - constitution partie civile.pdf publié le 04/02/2026 à 11:10 (416 Ko)
  - acquisition de parcelles ZH au Moulin de la Porte.pdf publié le 04/02/2026 à 11:09 (668 Ko)
- 24/02/2025
  - 08/04/2025
    - attribution RIFSEEP.pdf publié le 05/08/2025 à 09:48 (922 Ko)
    - approbation du Contrat de Territoire Essonne amont.pdf publié le 05/08/2025 à 09:49 (843 Ko)
    - acquisition parcelles étangs Zh au Moulin de la Porte.pdf publié le 05/08/2025 à 09:49 (723 Ko)
  - débat orientations budgétaires.pdf publié le 25/02/2025 à 10:39 (526 Ko)
  - acquisition parcelles ZH et demande de subventions au Moulin de la Porte.pdf publié le 25/02/2025 à 10:39 (774 Ko)
  - acquisition de parcelles étangs et de ZH au Moulin de la Porte.pdf publié le 25/02/2025 à 10:39 (753 Ko)
- 18/12/2025
  - RIFSEEP Catégorie B.pdf publié le 04/02/2026 à 11:12 (1.26 Mo)
  - protection sociale complémentaire risque prévoyance et santé.pdf publié le 04/02/2026 à 11:12 (580 Ko)
  - programme travaux 2026.pdf publié le 04/02/2026 à 11:11 (724 Ko)
  - équipe technique.pdf publié le 04/02/2026 à 11:11 (458 Ko)
  - autoriser à régler facture investissement.pdf publié le 04/02/2026 à 11:11 (366 Ko)
  - ajout bénéficiaire CNAS.pdf publié le 04/02/2026 à 11:11 (367 Ko)
  - accueil master 2 année 2026.pdf publié le 04/02/2026 à 11:11 (619 Ko)
- 13/10/2025
  - mise en place télétravail.pdf publié le 04/02/2026 à 11:12 (1.91 Mo)
  - DM 1.pdf publié le 04/02/2026 à 11:12 (1.22 Mo)
  - attribution marché étude pour DIG 2027 2031.pdf publié le 04/02/2026 à 11:12 (589 Ko)
  - accueil apprenti.pdf publié le 04/02/2026 à 11:12 (606 Ko)
- 08/07/2025
  - 24/07/2025
    - 30/09/2025
      - Délibération protection complémentaire sociale.pdf publié le 08/10/2025 à 15:44 (764 Ko)
      - création poste technicien catégorie B.pdf publié le 08/10/2025 à 15:44 (797 Ko)
      - constitution partie civile.pdf publié le 08/10/2025 à 15:44 (416 Ko)
      - acquisition de parcelles ZH au Moulin de la Porte.pdf publié le 08/10/2025 à 15:43 (668 Ko)
    - notification et signature marché de restauration cours d'eau pour 2025.pdf publié le 08/10/2025 à 15:42 (609 Ko)
    - lancement étude dossier loi sur l'eau et DIG des travaux restauration 2027 2031.pdf publié le 08/10/2025 à 15:41 (365 Ko)
    - Déclaration loi sur l'eau et DIG projet réhabilitation de la Laye du sud.pdf publié le 08/10/2025 à 15:40 (613 Ko)
    - acquisition de parcelles ZH du Haut de la Prairie à Yèvre.pdf publié le 08/10/2025 à 15:39 (564 Ko)
  - SMDA lot 2.pdf publié le 08/10/2025 à 15:33 (3.97 Mo)
  - richard lot 1.pdf publié le 08/10/2025 à 15:34 (5.14 Mo)
  - attribution RIFSEEP.pdf publié le 08/10/2025 à 15:35 (922 Ko)
  - approbation du Contrat de Territoire Essonne amont.pdf publié le 08/10/2025 à 15:35 (843 Ko)
  - acquisition parcelles étangs Zh au Moulin de la Porte.pdf publié le 08/10/2025 à 15:36 (723 Ko)
- 08/04/2025
  - participation des communautés de communnes année 2025.pdf publié le 16/05/2025 à 09:26 (469 Ko)
  - participation budget CLE.pdf publié le 16/05/2025 à 09:26 (693 Ko)
  - budget primitif 2025.pdf publié le 16/05/2025 à 09:25 (1.18 Mo)
  - APPROBATION COMPTE FINANCIER ET DE GESTION.pdf publié le 16/05/2025 à 09:25 (595 Ko)
  - acquisition de parcelles zones humides marais de la Source Rouge.pdf publié le 16/05/2025 à 09:24 (861 Ko)
- résultats 2024 à affecter sur BP 2025.pdf publié le 16/05/2025 à 09:26 (517 Ko)
- compte financier unique 2024.pdf publié le 16/05/2025 à 09:25 (746 Ko)
2024
- 2024-07-09
  - programme de travaux entretien 2025.pdf publié le 30/09/2024 à 14:23 (73 Ko)
  - notification et attribution du marché de programme restauration 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:23 (114 Ko)
- 2024-07-03
  - régularisation amortissements faits à tort.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19 (131 Ko)
  - cession du bateau faucardeur.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19 (123 Ko)
  - approbation convention groupement de commande action 2 6.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19 (119 Ko)
  - approbation convention de partenariat avec la SAFER.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19 (116 Ko)
  - approbation convention de financement animation PAPI 2024 2025.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19 (149 Ko)
- 2024-05-24
- 2024-03-26
  - révision frais acte notarie et frais éviction.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (164 Ko)
  - résultats à affecter.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (111 Ko)
  - remboursement de frais transport et repas engagés par les agents.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (196 Ko)
  - prime pouvoir achat exceptionnelle.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (277 Ko)
  - participation des communautés de communes année 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (107 Ko)
  - participation au fonctionnement de la CLE.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (140 Ko)
  - délibération compte administratif 2023.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (696 Ko)
  - délibération CA 2023.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (696 Ko)
  - délibération BP 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (834 Ko)
  - BP 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (834 Ko)
  - approbation compte gestion.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (129 Ko)
  - approbation compte de gestion.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (129 Ko)
  - animation foncière sur Yèvre la Ville.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24 (150 Ko)

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