Délibérations du SMORE
- 2025
- 24/02/2025
- 08/04/2025
- attribution RIFSEEP.pdf publié le 05/08/2025 à 09:48
- approbation du Contrat de Territoire Essonne amont.pdf publié le 05/08/2025 à 09:49
- acquisition parcelles étangs Zh au Moulin de la Porte.pdf publié le 05/08/2025 à 09:49
- débat orientations budgétaires.pdf publié le 25/02/2025 à 10:39
- acquisition parcelles ZH et demande de subventions au Moulin de la Porte.pdf publié le 25/02/2025 à 10:39
- acquisition de parcelles étangs et de ZH au Moulin de la Porte.pdf publié le 25/02/2025 à 10:39
- 08/04/2025
- 08/07/2025
- 24/07/2025
- 30/09/2025
- Délibération protection complémentaire sociale.pdf publié le 08/10/2025 à 15:44
- création poste technicien catégorie B.pdf publié le 08/10/2025 à 15:44
- constitution partie civile.pdf publié le 08/10/2025 à 15:44
- acquisition de parcelles ZH au Moulin de la Porte.pdf publié le 08/10/2025 à 15:43
- notification et signature marché de restauration cours d'eau pour 2025.pdf publié le 08/10/2025 à 15:42
- lancement étude dossier loi sur l'eau et DIG des travaux restauration 2027 2031.pdf publié le 08/10/2025 à 15:41
- Déclaration loi sur l'eau et DIG projet réhabilitation de la Laye du sud.pdf publié le 08/10/2025 à 15:40
- acquisition de parcelles ZH du Haut de la Prairie à Yèvre.pdf publié le 08/10/2025 à 15:39
- 30/09/2025
- SMDA lot 2.pdf publié le 08/10/2025 à 15:33
- richard lot 1.pdf publié le 08/10/2025 à 15:34
- attribution RIFSEEP.pdf publié le 08/10/2025 à 15:35
- approbation du Contrat de Territoire Essonne amont.pdf publié le 08/10/2025 à 15:35
- acquisition parcelles étangs Zh au Moulin de la Porte.pdf publié le 08/10/2025 à 15:36
- 24/07/2025
- 08/04/2025
- participation des communautés de communnes année 2025.pdf publié le 16/05/2025 à 09:26
- participation budget CLE.pdf publié le 16/05/2025 à 09:26
- budget primitif 2025.pdf publié le 16/05/2025 à 09:25
- APPROBATION COMPTE FINANCIER ET DE GESTION.pdf publié le 16/05/2025 à 09:25
- acquisition de parcelles zones humides marais de la Source Rouge.pdf publié le 16/05/2025 à 09:24
- résultats 2024 à affecter sur BP 2025.pdf publié le 16/05/2025 à 09:26
- compte financier unique 2024.pdf publié le 16/05/2025 à 09:25
- 24/02/2025
- 2024
- 2024-07-09
- programme de travaux entretien 2025.pdf publié le 30/09/2024 à 14:23
- notification et attribution du marché de programme restauration 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:23
- 2024-07-03
- régularisation amortissements faits à tort.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
- cession du bateau faucardeur.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
- approbation convention groupement de commande action 2 6.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
- approbation convention de partenariat avec la SAFER.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
- approbation convention de financement animation PAPI 2024 2025.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
- 2024-05-24
- 2024-03-26
- révision frais acte notarie et frais éviction.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- résultats à affecter.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- remboursement de frais transport et repas engagés par les agents.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- prime pouvoir achat exceptionnelle.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- participation des communautés de communes année 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- participation au fonctionnement de la CLE.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- délibération compte administratif 2023.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- délibération CA 2023.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- délibération BP 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- BP 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- approbation compte gestion.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- approbation compte de gestion.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- animation foncière sur Yèvre la Ville.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
- 2024-07-09